Mentions légales
Rosa - vitrine professionnelle et application de gestion d’entreprise.
Éditeur et publication
Éditeur : Hugo Vignal, entrepreneur individuel (EI). SIREN : 933 491 490. Adresse professionnelle : à compléter.
Téléphone : 06 65 27 74 74. E-mail : support@erp-rosa.xyz. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Directeur de la publication : Hugo Vignal. Rosa est un nom de projet ; aucun enregistrement de marque n’est affirmé.
Hébergement
Hébergeur - application, services vocaux et vitrine : Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis - +1 650 319 8930 - cloudflare.com. Services utilisés : Cloudflare Workers, bases D1 et KV.
La base de données principale est située en Europe de l’Ouest (région WEUR de Cloudflare). Le réseau de Cloudflare étant mondial, certaines données peuvent transiter ou être mises en cache hors de l’Union européenne ; voir la page Données personnelles.
Contact et propriété intellectuelle
Pour toute question sur le site, l’application ou vos données personnelles : support@erp-rosa.xyz ou 06 65 27 74 74. Les demandes relatives aux données personnelles reçoivent une réponse dans un délai d’un mois. Pour les données de votre espace d’entreprise, vous pouvez aussi vous adresser à son gérant.
Le logiciel Rosa, son code, son interface, ses textes et ses éléments graphiques appartiennent à Hugo Vignal. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite (articles L.122-4 et L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle). Les polices, bibliothèques et services de tiers restent la propriété de leurs auteurs et sont utilisés selon leurs licences.
Les données et documents que votre entreprise dépose dans Rosa restent sa propriété : l’éditeur ne les utilise que pour fournir le service. Votre entreprise dispose d’un droit d’utilisation du logiciel, non exclusif et non cessible, pendant la durée de son abonnement.